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Un code du travail allégé ? C’est très insuffisant.

Le code du travail est trop lourd, c’est une évidence – David Pujadas l’a démontré avec brio avant-hier. Il faut donc l’alléger, comme le préconise un rapport timide et déjà critiqué pour sa tiédeur.pujadas En effet, nous n’en sommes plus au temps des demi-mesures : face à des entrepreneurs étranglés par les contraintes réglementaires, qui vivent dans la peur constante du faux-pas qui les enverrait devant les tribunaux, en prison, ou les obligerait à réintégrer un salarié licencié abusivement, face à toute cette détresse et ces angoisses, il faut frapper fort.

Qu’a-t-on besoin de tous ces articles illisibles et abscons pour encadrer le droit du travail ? Il faut en revenir à des principes simples et énoncés clairement : « L’employeur doit traiter ses salariés avec bienveillance », par exemple, ou encore : « Le salarié ne doit pas gêner les prérogatives de l’employeur ni la rentabilité de l’entreprise ».

Si cela ne suffit pas, on mettra tout simplement en oeuvre le principe inauguré avec la Révision générale des politiques publiques. Celle-ci a entamé une oeuvre salutaire de simplification et de cost-killing, notamment grâce à la règle simple (certains diraient : de bon sens) du non-remplacement d’un fonctionnaire sur deux. J’ai moi-même dessiné des prolongements possibles à cette règle de bonne gestion des finances publiques. Il faut également s’en inspirer en matière législative et juridique, en supprimant un article sur deux du code du travail. Ainsi, le nombre de pages de ce pensum sera d’emblée réduit (par deux, si mes calculs sont bons), les DRH verront leur travail simplifié, et les entrepreneurs respireront de nouveau.

partenaires-commerciauxPourquoi s’arrêter en si bon chemin, d’ailleurs ? Le code de procédure pénale est, lui aussi, beaucoup trop volumineux. Quelques règles de base (« la garde à vue ne doit pas durer trop longtemps, sauf en cas de terrorisme »), et un article sur deux supprimé, aideront grandement nos fonctionnaires de police et désengorgeront à coup sûr les tribunaux. De même pour le code des marchés publics ou le code du commerce, bref, pour tous les textes dont la longueur et la technicité entravent la croissance et introduisent d’inutiles contraintes dans la vie publique. Gageons que, pour une fois, ce gouvernement montrera un peu d’audace, et saura libérer les énergies de notre beau pays, grâce à la Révision générale des codes et règlements que j’appelle de mes voeux. Au besoin, je tiens une note de synthèse toute prête à la disposition du premier ministre.

 

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